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Liste de prestations 2023/24 des aides sociales de la Buissière
(122 kB)
2023 n°38 Arrêté de Police Travaux enfouissement ( rue de la Chevalerie – Sept et Oct)
(115 kB)
Le Buisseran 76 (2023 08)
(5 MB)
2023 07 Délibération Conseil Municipal (7 Juillet)
(90 kB)
2023 06 PV Conseil Municipal (9 Juin)
(238 kB)
2023 n°30 Arrêté de Police – Branchement ENEDIS ( Ch de l’Empereur – du 15 Juin ..12jours)
(109 kB)
2023 n°29 Arrêté de Police – Travaux branchement PV (rue des Granges – 17 Juillet .. 14 jours)
(114 kB)
2023 n°28 Arrêté de Police – Travaux branchement PV (Rue St Jean Baptiste – 10 juillet … 12 jours)
(151 kB)
2023 n°27 Arrêté de Police – Parking Eglise (Ch del’Alpe – 17..31 Juillet)
(109 kB)
2023 n°26 Arrêté de Police – Aménagement ( Place du Village – 26 juin – 13 juillet)
(114 kB)
2023 n°25 Arrêté de Police – stationnement et circulation ( raccordement fibre optique -12 Juin pour 6 mois)
(118 kB)
2023 n°24 Arrêté de Police – Circulation reglementée (RN90 et route des Blaches- 19 juin..10 Juillet)
(375 kB)
Analyse des eaux – Les Granges 2023 07
(25 kB)
2023 05 Deliberation Conseil Municipal (9 Juin)
(56 kB)
2023 04 PV Conseil Municipal (28 Avril)
(1 MB)
2023 n°22 Arrêté de Police- Alignement de voirie (Ch des Etariaux- permanent)
(347 kB)
2023 n°21 Arrêté de Police- Circulation Chemin de la Crosse (11 Mai)
(99 kB)
2023 n°20 Arrêté de Police – Circulation chemin de l’Empereur ( 4 Mai)
(99 kB)
2023 03 PV Conseil Municipal (24 Mars)
(354 kB)
2023 n°19 Arrêté de Police ( réparation conduite d’eau – rue de la Buissonnée – 15 Avril – 15 Sept)
(126 kB)
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