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Plan Local d'Urbanisme
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Plan Local d'Urbanisme
Dérogation permanente pour annexes (pergolas, carport)-2023 11
(142 kB)
Plan Local d’Urbanisme
0- sommaire Général – Approb
(60 kB)
1- Rapport de présentation PLU 2018
(6 MB)
2- PADD
(6 MB)
3- Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
(5 MB)
— 4.1- Règlement du PLU
(4 MB)
— — 4.23- superposition du zonage du PPR et des zones du PLU
(2 MB)
5- Etude L111-1-4 – Nuisances , Sécurité, qualité architecturale, Urbanisme et paysages
(4 MB)
6- Sommaire des Annexes du PLU
(43 kB)
— 6.1- Document Graphique
(8 MB)
— — 6.3.1- Servitudes d’utilité publique (SUP)
(68 kB)
— — 6.3.2- Plan de SUP
(4 MB)
— — 6.3.3- Arreté Bourgeat
(3 MB)
— — 6.3.4- Arreté Mayard
(6 MB)
— — 6.35a- R111.3- Arreté 8046
(276 kB)
— — 6.3.5b- R111.3 plan – risques naturels
(318 kB)
— — 6.3.6a- Plan de Prévention du Risque d’inondation de l’Isère – Règlement
(7 MB)
— — 6.3.6b- PPR inondation Isère amont – Plan
(325 kB)
— — 6.4.1a-Plan Général du Réseau d’eau potable
(3 MB)
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